Marque enregistrée - Marque en non vigueur

O.V.S. Oxydation en voie sèche
AM ECO INDUSTRIES - SA

Numéro de dépôt :
3097553
Date de dépôt :
20/04/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/04/2011

Présentation de la marque O.V.S. Oxydation en voie sèche

Déposée le 20 avril 2001 par la Société Anonyme (SA) AM ECO INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « O.V.S. Oxydation en voie sèche » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-22 du 1 juin 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AM ECO INDUSTRIES domicilié(e) 275 Rue ANDRE BOULLE, 30318 ALES - CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 237 282 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AM ECO INDUSTRIES - France.

La marque O.V.S. Oxydation en voie sèche a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3097553.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque O.V.S. Oxydation en voie sèche est expirée depuis le 20 avril 2011.

AM ECO INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : . ECOVALO , SANGLIER ELECTRIQUE , (Marque figurative) , COCHON ELECTRIQUE


AM ECO INDUSTRIES - SA - 275 Rue ANDRE BOULLE, 30318 ALES - CEDEX - France - SIREN 395237282


AM ECO INDUSTRIES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-40

Publication - Publication le 1 juin 2001 au BOPI 2001-22

Appareil et installations de séchage pour le traitement et la gestion des boues d'épuration. Consultation sur la protection de l'environnement, établissement de plans pour la construction de station d'épuration. Traitement et recyclage des boues d'épuration.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.